On t’avait pourtant prévenu. Si tu achètes en Israël, il va falloir que tu fasses un examen de santé au préalable, car ce moment de ta vie risque d’engendrer certains effets secondaires très préjudiciables sur ton état général. Ceci dit maintenant que tu es prévenu, et que l’on souhaite que tu nous lises le plus longtemps possible, on a décidé de te donner les conseils adéquats avant de t’engouffrer dans les méandres des pièges de l’immobilier en Israël.
De prudence tu t’armeras, avant que le ciel ne tombe sur toi.
Avant toutes choses, il va falloir que tu procèdes au minimum syndical de l’achat immobilier. Sache que tu ne pourras traverser cette épreuve, seul, et qu’il te faudra t’entourer de nouveaux meilleurs amis, dont la vocation d’hommes de loi, te permettra de t ‘assurer du bon déroulement du processus.
Des bons préliminaires permettent de mieux jouir (de son bien).
C’est vrai qu’il est facile de jouer avec les mots, mais comme je te le disais plus haut, si tu veux acheter en Israël, il va falloir que tu trouves un avocat, un bon si possible, dont la mission sera celle de procéder aux vérifications préliminaires qui concernent ton bien. Ces vérifications doivent être effectuées auprès de tous les départements concernés par le bien. Pour faire simple, c’est ce qui va te permettre de savoir si l’appartement que tu achètes est achetable, que les droits que tu achètes sur ce bien sont bien dégagés de toutes créances, hypothèques, saisies, injonctions judiciaires, expropriations….ou autres contraintes juridiques qui pourraient faire que tu soies très déçu un beau jour (qui deviendra un mauvais jour du coup).
Le rôle de ton avocat sera par ailleurs de retrouver le permis de construire de l’immeuble et de l’appartement que tu convoites pour faire un comparatif de l’état dans lequel tu l’achètes et son état originel.
Et puis histoire d’être pro jusqu’au bout, il a pour mission aussi de vérifier que tu ne seras pas en infraction par rapport aux règles d’urbanisme. Dès fois que le futur ex-proprio aurait décidé de se faire construire une piscine sur son toit, se rajouter un roof, un mur, diviser son appartement en plusieurs appartements….toutes ces choses là quoi.
Et puisqu’on parle d’infractions à la loi, on peut pousser les vérifications un peu plus loin, par exemple sur leur conformité aux règles écologiques et environnementales. Je sais…tu vas me dire qu’en Israël, le lobby vert n’est pas très développé. C’est un fait, mais cependant des règles existent bel et bien, et il t’incombera de respecter celles concernant l’absence de nuisances écologiques et environnementales à proximité du bien. Ces règles sont celles aussi que le futur ex -propriétaire ou d’autres tiers devront respecter en t’informer de tout éventuel projet de construction de routes ou immeubles, antennes cellulaires à proximité de ton superbe futur appartement.
Bravo, vous êtes qualifié pour la 2ème étape.
Si tu as passé la première partie des qualifications avec succès, et que tu as encore assez d’énergie pour entamer la 2ème étape, ton avocat te servira encore un peu. Ben oui, il faut bien que quelqu’un s’occupe de rédiger ton contrat, et formalise l’accord négocié avec l’autre partie. Ton avocat rappelle-toi, est ton nouveau meilleur ami. Il vérifie, il rédige, et il soumet le contrat de vente à vos signatures respectives, c’est à dire l’acte de vente définitif. Cet acte prévoit les choses de manière précise : conditions de la transaction, identités des parties, caractéristiques du bien, modalités et délais de paiement, date de remise des clefs, pénalités et indemnités en cas de violation du contrat etc.
Mazel tov !. Tu es devenu propriétaire
A présent ton nom est inscrit au cadastre ( »Héarat Azhara »), ce qui aura pour but, non seulement de faire savoir à tous que tu es un homme/femme comblé(e, mais surtout aux tiers qu’à présent cette acquisition personne ne pourra par exemple s’installer chez toi en décrétant que c’est chez lui aussi.
Ah oui…Si jamais tu es à l’étranger et que tu as la flemme de te déplacer
Ca veut certainement dire déjà que tu n’es pas un primo-accédant :-). Non plus sérieusement, si tu es vraiment dans l’incapacité de te déplacer, et donc pas en mesure de signer le contrat, du dois procéder à ce qu’on nomme une procuration. Ton nouveau meilleur ami, c’est à dire ton avocat sera ton représentant (si tu lui permets), mais ce n’est pas tout. La dite procuration doit être signée devant le Consulat ou l’Ambassade d’Israël à l’étranger ou toute autre autorité assermentée, type : avocat en Israël, notaire à l’étranger avec l’apostille du tribunal local.